Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ESPORAT BY EA.
M. Elazar AMMAR
Numéro de dépôt :
3883407
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque ESPORAT BY EA.
Déposée le 20 décembre 2011 par monsieur Elazar AMMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ESPORAT BY EA. »
Le déposant est monsieur Elazar AMMAR domicilié(e) 283 BOULEVARD MICHELET - 13009 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Elazar AMMAR domicilié(e) 283 BOULEVARD MICHELET - 13009 - MARSEILLE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elazar AMMAR a également déposé les autres marques suivantes : AZÄRY'A , ESPADA BY E.A
M. Elazar AMMAR - 283 BOULEVARD MICHELET - 13009 - MARSEILLE - France
M. Elazar AMMAR - 283 BOULEVARD MICHELET - 13009 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585827 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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